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Marques déposées par madame catherine isambourg
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Belle & Toile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle & Toile
Mme. catherine isambourg

Numéro de dépôt :
3923539
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
Belle & Toile de catherine isambourg

Présentation de la marque Belle & Toile

Déposée le 31 mai 2012 par madame catherine isambourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Belle & Toile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est madame catherine isambourg domicilié(e) royale road, box 20 - 00000 - tamarin - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine isambourg domicilié(e) royale road, box 20 - 00000 - tamarin - Maurice.

La marque Belle & Toile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle & Toile est expirée depuis le 31 mai 2022.

catherine isambourg a également déposé les autres marques suivantes : Collection des Iles , Filao , Plage Publique , PETITE & TOILE , Cat & You


Mme. catherine isambourg - royale road, box 20 - 00000 - tamarin - Maurice


Mme. catherine isambourg - royale road, box 20 - 00000 - tamarin - Maurice


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713904 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.